One Private Signature

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CGV

Conditions générales de vente

Une première base claire pour encadrer les ventes, les commandes et les paiements de la boutique en ligne.

À retenir

Cette page pose une base éditoriale propre, à faire relire juridiquement avant mise en production réelle.
Les prix affichés sur les fiches produit servent de référence au moment de la création de commande.
Les commandes sont horodatées et enregistrées côté serveur avec un statut de suivi.

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Produits, prix et disponibilité

Les produits présentés sur le site sont proposés dans la limite des disponibilités affichées. Les prix sont indiqués en euros et peuvent évoluer.

Au moment de la validation de commande, les lignes sont recalculées côté serveur pour figer les informations essentielles de la commande.

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Commande et paiement

Toute commande validée implique l'acceptation des présentes conditions générales de vente.

Le paiement en ligne définitif et sa sécurisation devront être confirmés lors de l'intégration du prestataire de paiement final, comme Stripe par exemple.

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Livraison, rétractation et litiges

Les modalités de livraison, de retour, de rétractation et de traitement des litiges doivent être précisées et validées selon le pays de vente et le cadre légal applicable.

Avant ouverture publique du site, cette page doit être complétée avec les informations légales finales de l'entreprise.